Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTEL
Numéro de dépôt :
1195535
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Présentation de la marque FONTEL
Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur Sylvain CHAILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FONTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FONTEL est expirée depuis le 29 septembre 1991.
Sylvain CHAILLOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28